Préambule
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éditeur du site :
Optimum adp
SIRET 449 832 575 00038
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6 Impasse Léon Bourgeois, 70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE
tel : 06 03 78 40 51
Email pro : contact@optimum-patrimoine.com
Site : https://www.optimum-patrimoine.com/
Directeur de la publication : ahmid maisour
Hébergement :
O2switch,
Chemin des Pardiaux,
63000 Clermont-Ferrand
Via le Fablab des 3 lapins
2 rue Lacépède
70300 Luxeuil-les-Bains
Support technique : sysadmin
Email : sysadmin@fablab3lapins.org
Propriété intellectuelle :
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de nom de l’entreprise, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droit applicable :
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises.
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